(Source: ThomasMore)
Après les attentats du 13 novembre 2015, certains ont eu la géniale idée de proposer de lutter contre le terrorisme islamique avec des armes à la puissance avérée : plus de laïcité et moins de christianisme. Nombreux sont ceux qui ont été subjugués par l’à-propos et l’originalité de la proposition qui ne tardera certainement pas à faire ses effets avec l’appui de l’état d’urgence pour tous.
Quelques-uns ont toutefois douté de la pertinence de la démarche. Le hasard des calendriers a voulu que le Vade mecum de l’Association des maires de France (AMF) paraisse à peu près au même moment ! Le débat tend à se focaliser en particulier sur le sort des crèches dans l’espace public et
D’abord, au plan juridique, la question de l’installation des crèches dans l’espace public ne semble pas recevoir une réponse générale bien assurée. L’AMF relève d’ailleurs les divergences entre décisions et regrette qu’une solution plus ferme, et négative, ne soit pas affirmée :
La présence de crèches de Noël dans l’enceinte des mairies n’est pas, du point de vue de l’AMF, compatible avec la laïcité. Elle relève toutefois que la jurisprudence administrative est, encore à ce jour, discordante sur ce sujet (Vade mecum, p. 16).
Il est vrai que, d’une part, la Cour administrative d’appel a considéré que :
« une crèche de Noël, dont l’objet est de représenter la naissance de Jésus, installée au moment où les chrétiens célèbrent cette naissance, doit être regardée comme ayant le caractère d’un emblème religieux au sens des dispositions précitées de l’article 28 de la loi du 9 décembre 1905 et non comme une simple décoration traditionnelle ; que, par suite, son installation dans l’enceinte d’un bâtiment public est contraire à ces dispositions ainsi qu’au principe de neutralité des services publics » (CAA Paris, 8 oct. 2015, Fédération départementale des libres penseurs de Seine et Marne c/ Commune de Melun).
Tandis que la CAA de Nantes a jugé le 13 octobre 2015 que:
Il reste à savoir comment la crèche peut trouver sa place dans un raisonnement juridique impliquant la laïcité et la neutralité. Les décisions qui abordent la question mettent en œuvre le même texte pour en tirer des conséquences différentes : l’article 28 de la loi de 1905 prévoit en effet qu’il est interdit « d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit ». La différence de solutions s’explique essentiellement par une différence de compréhension de ce qui constitue un signe religieux. La Cour administrative d’appel de Nantes avait déjà eu à connaître de cette question : elle avait considéré qu’un crucifix dans une mairie de Vendée était bien un signe religieux et devait être retiré dans la salle municipale où il était placé (CAA Nantes, 4 févr. 1999, n° 98NT00207, Assoc. civique Joué Langueurs : Rec. CE 1999, tables, p. 498).
Pour faire simple, le sens d’un signe peut être défini principalement de deux façons différentes. Il est possible de tenter d’approcher la signification objective du signe : c’est la conception de la CAA de Paris. La crèche représentant la naissance de Jésus, c’est un signe religieux dont la présence dans une mairie ou un autre bâtiment officiel (à destination non cultuelle évidemment) est incompatible avec l’article 28 de la loi de 1905. Cependant, il est possible de proposer une autre interprétation : celle de la société qui perçoit le signe. Dans ce cas, il faut rechercher ce que signifie la crèche dans notre société contemporaine pour le plus grand nombre. C’est la conception de la CAA de Nantes. Dès lors que la crèche « s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël », elle cesse d’être un « signe ou emblème religieux». Il y a naturellement des variantes et des nuances à apporter à ces deux interprétations mais pour l’essentiel, le débat juridique consiste à choisir entre ces deux démarches. L’intervention du juge et les divergences entre tribunaux et cours n’a rien d’étonnant, ni d’illégitime, quoi que semblent en penser MM. Baroin et Laignel. Celui-ci était pourtant un fin philosophe du droit puisque nous lui devons cette phrase mémorable en 1981 : « Vous avez juridiquement tort parce que vous êtes politiquement minoritaires » ! Il n’est donc pas nécessaire de procéder à une « clarification législative » comme le demande l’AMF ; clarification dont chacun devine qu’elle prendrait la forme d’une interdiction ferme !
Bref, tout cela n’est pas très satisfaisant. A vrai dire, je serais déjà porté à demander qu’on laisse un peu la société tranquille et qu’on laisse chacun, y compris les maires, œuvrer avec prudence dans leur champ de compétence en intervenant que lorsqu’il y a un réel problème. Mais cela relève plus du mouvement d’humeur que de la réflexion.
Plus précisément, au plan plus générale voire spirituel, je ne pense pas que l’Etat ait grand-chose à gagner en menant une bataille aussi systématique contre les religions, et notamment contre celle qui reste la plus pratiquée dans notre pays. Faut-il aggraver nos divisions ? Les ennemis de la République sont aussi les ennemis du christianisme et la faiblesse spirituelle de la France ne peut en aucun cas être constituer une force de la République (V. Houellebecq ?).
Ceci dit, je ne pense pas non plus que la diffusion des crèches à travers le pays soit une bonne idée. Je le dis avec beaucoup d’incertitudes (dites-moi si je me trompe) : je ne souhaite pas que l’Etat mette ses sales pattes sur la crèche ! Je suis favorable à la liberté pour les communautés chrétiennes (y compris les familles) d’installer les crèches y compris dans les espaces privés ou publics (installons de belles crèches dans nos églises et sur nos parvis!) : il n’est pas question de renvoyer la religion dans la sphère privée.
En revanche, je ne parviens pas à me faire à l’idée que l’Etat s’approprie ce symbole si fort (puisqu’il lui fait d’ailleurs si peur !) de l’Incarnation. A la réflexion, quand je vois les arguments échangés sur le sujet, j’ai tendance à percevoir une alternative peu enthousiasmante (V. plus haut) : soit la crèche est un signe religieux mais alors elle n’a pas sa place dans une mairie ; soit elle n’est pas un signe religieux car elle a été désacralisée dans notre société. Dans le premier cas, la séparation du temporel et du spirituel devrait conduire à admettre, même pour un catholique sincère, que la présence de la crèche dans un bâtiment officiel de l’Etat n’est pas appropriée. Dans le second, il faudrait même en être un peu choqué : la crèche n’est pas une simple manifestation culturelle ou commerciale ! Ce n’est pas le symbole de valeurs que la République pourrait se réapproprier sans conséquence. Que des personnes qui n’ont pas la moindre idée de la signification de la crèche se mettent à la défendre ainsi me semble pour le moins douteux (« ça emmerdera bien les musulmans ! ») et au pire quasi sacrilège (mépris pour l’Incarnation et confusion du spirituel et du temporel).
compte tenu de sa faible taille, de sa situation non ostentatoire et de l’absence de tout autre élément religieux, elle s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël et ne revêt pas la nature d’un « signe ou emblème religieux» ; que, par suite, elle n’entre pas dans le champ de l’interdiction posée par l’article 28 de la loi du 9 décembre 1905, alors même qu’elle ne se rattache pas à un particularisme local, et ne méconnaît ni les dispositions de cet article ni les principes de liberté de conscience et de neutralité du service public (CAA Nantes, 13 oct. 2015, annulant TA Nantes, 14 nov. 2014, n° 1211647, Fédération de Vendée de la libre pensée. – V. M. Touzeil-Divina, Trois sermons (contentieux) pour le jour de Noël . – La crèche de la nativité symbole désacralisé : du cultuel au culturel ? : JCP A 2015, 2174)Le débat tourne donc essentiellement autour des notions de laïcité et de neutralité. La République est laïque (Constitution, art. 2), l’Etat doit respecter une scrupuleuse neutralité entre les religions… tout cela semble finalement bien connu ; si ce n’est que la compréhension actuelle de la laïcité confine souvent à l’anti religieux voire à l’athéisme d’Etat, alors qu’il ne devrait pas oublier l’aspect positif de la laïcité qui doit garantir la liberté de conscience et de religion et le libre exercice des cultes (L. 9 déc. 1905, art. 1er). Cette conception, que certains ont d’ailleurs appelé nouvelle laïcité (S. Hennette-Vauchez, V. Valentin, L’affaire Baby Loup ou la nouvelle laïcité : LGDJ 2014), implique également une remise en cause de la frontière entre la sphère privée et la sphère publique, remise en cause dangereuse pour les libertés et notamment la liberté religieuse.
Il reste à savoir comment la crèche peut trouver sa place dans un raisonnement juridique impliquant la laïcité et la neutralité. Les décisions qui abordent la question mettent en œuvre le même texte pour en tirer des conséquences différentes : l’article 28 de la loi de 1905 prévoit en effet qu’il est interdit « d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit ». La différence de solutions s’explique essentiellement par une différence de compréhension de ce qui constitue un signe religieux. La Cour administrative d’appel de Nantes avait déjà eu à connaître de cette question : elle avait considéré qu’un crucifix dans une mairie de Vendée était bien un signe religieux et devait être retiré dans la salle municipale où il était placé (CAA Nantes, 4 févr. 1999, n° 98NT00207, Assoc. civique Joué Langueurs : Rec. CE 1999, tables, p. 498).
Pour faire simple, le sens d’un signe peut être défini principalement de deux façons différentes. Il est possible de tenter d’approcher la signification objective du signe : c’est la conception de la CAA de Paris. La crèche représentant la naissance de Jésus, c’est un signe religieux dont la présence dans une mairie ou un autre bâtiment officiel (à destination non cultuelle évidemment) est incompatible avec l’article 28 de la loi de 1905. Cependant, il est possible de proposer une autre interprétation : celle de la société qui perçoit le signe. Dans ce cas, il faut rechercher ce que signifie la crèche dans notre société contemporaine pour le plus grand nombre. C’est la conception de la CAA de Nantes. Dès lors que la crèche « s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël », elle cesse d’être un « signe ou emblème religieux». Il y a naturellement des variantes et des nuances à apporter à ces deux interprétations mais pour l’essentiel, le débat juridique consiste à choisir entre ces deux démarches. L’intervention du juge et les divergences entre tribunaux et cours n’a rien d’étonnant, ni d’illégitime, quoi que semblent en penser MM. Baroin et Laignel. Celui-ci était pourtant un fin philosophe du droit puisque nous lui devons cette phrase mémorable en 1981 : « Vous avez juridiquement tort parce que vous êtes politiquement minoritaires » ! Il n’est donc pas nécessaire de procéder à une « clarification législative » comme le demande l’AMF ; clarification dont chacun devine qu’elle prendrait la forme d’une interdiction ferme !
Bref, tout cela n’est pas très satisfaisant. A vrai dire, je serais déjà porté à demander qu’on laisse un peu la société tranquille et qu’on laisse chacun, y compris les maires, œuvrer avec prudence dans leur champ de compétence en intervenant que lorsqu’il y a un réel problème. Mais cela relève plus du mouvement d’humeur que de la réflexion.
Plus précisément, au plan plus générale voire spirituel, je ne pense pas que l’Etat ait grand-chose à gagner en menant une bataille aussi systématique contre les religions, et notamment contre celle qui reste la plus pratiquée dans notre pays. Faut-il aggraver nos divisions ? Les ennemis de la République sont aussi les ennemis du christianisme et la faiblesse spirituelle de la France ne peut en aucun cas être constituer une force de la République (V. Houellebecq ?).
Ceci dit, je ne pense pas non plus que la diffusion des crèches à travers le pays soit une bonne idée. Je le dis avec beaucoup d’incertitudes (dites-moi si je me trompe) : je ne souhaite pas que l’Etat mette ses sales pattes sur la crèche ! Je suis favorable à la liberté pour les communautés chrétiennes (y compris les familles) d’installer les crèches y compris dans les espaces privés ou publics (installons de belles crèches dans nos églises et sur nos parvis!) : il n’est pas question de renvoyer la religion dans la sphère privée.
En revanche, je ne parviens pas à me faire à l’idée que l’Etat s’approprie ce symbole si fort (puisqu’il lui fait d’ailleurs si peur !) de l’Incarnation. A la réflexion, quand je vois les arguments échangés sur le sujet, j’ai tendance à percevoir une alternative peu enthousiasmante (V. plus haut) : soit la crèche est un signe religieux mais alors elle n’a pas sa place dans une mairie ; soit elle n’est pas un signe religieux car elle a été désacralisée dans notre société. Dans le premier cas, la séparation du temporel et du spirituel devrait conduire à admettre, même pour un catholique sincère, que la présence de la crèche dans un bâtiment officiel de l’Etat n’est pas appropriée. Dans le second, il faudrait même en être un peu choqué : la crèche n’est pas une simple manifestation culturelle ou commerciale ! Ce n’est pas le symbole de valeurs que la République pourrait se réapproprier sans conséquence. Que des personnes qui n’ont pas la moindre idée de la signification de la crèche se mettent à la défendre ainsi me semble pour le moins douteux (« ça emmerdera bien les musulmans ! ») et au pire quasi sacrilège (mépris pour l’Incarnation et confusion du spirituel et du temporel).
"De leur crèche, le Fils de Dieu est absent…" (J.-P. Denis)
La fête de la nativité n’est pas l’occasion d’affirmer des valeurs, ni même de défendre notre culture (le christianisme n’est-il pas devenu une contre-culture face à l’Etat voire à la société moderne ? – V. J.-P. Denis, Pourquoi le christianisme fait-il scandale?: Seuil 2010. – V. également des auteurs comme W. Cavanaugh si méfiant à l’égard de l’Etat…), mais d’adorer le fils de Dieu qui nous montre que Dieu est Père. Je ne vois pas ce que l’Etat vient faire ici (V. également R. Poujol, Laïcité, laïcité chérie).
Touche pas à ma crèche !? https://t.co/CL8LZF9t3i
— nicolas mathey (@nicolas_mathey) 30 Novembre 2015
Blog | Adresse à l'Association des Maires d'une drôle de France https://t.co/8zOANBsYRE pic.twitter.com/PiGAjH8lDl
— Koz (@koztoujours) 20 Novembre 2015
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"Touche pas à ma crèche !?" par Nicolas Mathey[*]
"Clause de conscience des maires:
le Conseil constitutionnel insulte l’intelligence juridique" - (Nicolas Mathey) [*]
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Attentas du 13 Novembre 2015 ...
Signature de la "Charte de la Laïcité" par les parents à l'école !
Neutralité religieuse dans les structures privées:
il est temps de cesser de surjouer la laïcité ! (Jean-Frédéric Poisson)
«Ce n'est pas l' Islam...» ? - Rémi Brague, André Malraux, Paul anel"
#JeSuisCharlie : En état de choc, on fait n’importe quoi"
par Guillaume de Prémare (...et autres assais)
Attentats: Unité de la France ,unité de l'Islam et civilisation ?
"Les prophéties de Bernanos" ( Clément Borgal ) - Impasse de la Liberté
Réaction du Cardinal Mamberti sur le jugement de la Cour européenne
à propos de la Liberté de conscience et religieuse (@news_va_fr 2013)
Le Gender ou "L'idéologie libertaire à l'assaut de nos libertés fondamentales" par François-Xavier BELLAMY
"Jeunesse Lumière à 30 ans" JL30 avec le Père Daniel Ange
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La France est-elle encore la « fille aînée de l’Eglise » ? Par le cardinal Philippe Barbarin
Spiritualité conjugale selon Jean Paul II - 1/2 - "Le rêve de Dieu par Yves Semens"
Spiritualité conjugale selon Jean Paul II - 2/2 - "Une spiritualité conjugale"
Lettre de Mgr Aillet (MANIFPOURTOUS , Bioéthique , Gender , Euthanasie Morale Laïcque...)
Homélie de Mgr Marc Aillet à Notre Dame de Chartres (clôture du pèlerinage)
Dominique Humbrecht : " À défaut d'avoir précédé, nous (L'Église de France)
pouvons encore suivre. Nous sommes acculés à l'exemplarité culturelle."
Veilleurs: "Cathos et rebelles" ( via Le Figaro 18 Avril 2014)
"Les Veilleurs" (20 Avril 2013)
Proclamation de St Thomas More comme patron des responsables
de gouvernement et des hommes politiques
Loi naturelle et loi civile: 1-"un mariage de raison"
"1984" de George Orwell avec Raphaël Enthoven dans"Le Gai Savoir
Halte au narcissisme du corps avec Adèle van Reeth
Les nouvelles technologies vont-elles réinventer l' homme ?
"Le droit canonique est un droit de guérison"(L'Eglise : une institution juridique ? )
La liberté religieuse en cause en Europe
La voix éloquente et claire de la Conscience
Conscience morale: "Les chrétiens au risque de l'abstention ? "
La liberté de conscience et religieuse menacée aux États-Unis
Cardinal André XXIII - Extrait " Vision actuelle sur la Laïcité (KTO) "
( Quelle société voulons nous ? (Cardinal André XXIII ) - Partie I)
( Quelle société voulons nous ? (Cardinal André XXIII ) - Partie II)
( Quelle société voulons nous ? (Cardinal André XXIII ) - Partie III)
( Quelle société voulons nous ? (Cardinal André XXIII ) - Partie IV)
" La laïcité à la française " une analyse de Mgr Jean-Louis Bruguès
La voix éloquente et claire de la Conscience
"La révolte des masses" - d' Ortega Y Gasset
Quand l' Eglise interpelle les consciences....pour 2012
Adieu Benoît XVI - Livre d' Or (ici)
Spiritualité conjugale selon Jean Paul II - 1/2 - Le rêve de Dieu par Yves Semens
Démocratie "entre" Loi civil et loi morale - Extrait de l' Evangile de la Vie (Evangelium vitae)
Inauguration de la statue de Jean-Paul II par Monsieur le Sénateur Gérard COLLOMB
Dans les combats, "Mes Armes" - faisons les nôtres ... (Ste Thérèse de l' enfant Jésus)
"DIVINI ILLIUS MAGISTRI" LETTRE ENCYCLIQUE DE SA SAINTETÉ
LE PAPE PIE XI SUR L'ÉDUCATION CHRÉTIENNE DE LA JEUNESSE
La morale laïque, une nouvelle religion pour la République ?
(Observatoire Sociopolitique du diocèse de Fréjus-Toulon)
"Notre République" par Charles Vaugirard
La Laïcité, 4éme devise de la République pour Mr Olivier Falorni !!!!
"Tomber la culotte" ET "morale laïque" de Vincent Peillon à l' école
Chiara Petrillo: "OUI à la VIE"
L' état doit il avoir une éthique ? La loi est elle pédagogique et donc
oriente elle vers le bien ?
Démocratie "entre" Loi civil et loi morale
Extrait de l' Evangile de la Vie (Evangelium vitae)
Chronique libre: "De l'ordre moral à l'ordre infernal"
Conscience morale: "Les chrétiens au risque de l'abstention ? "
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